La Constitution civile du clergé est votée en France par l'Assemblée nationale constituante.
La Constitution civile du clergé (en français : "Constitution civile du clergé") était une loi adoptée le 12 juillet 1790 pendant la Révolution française, qui provoqua la subordination immédiate de l'Église catholique en France au gouvernement français. Une législation antérieure avait déjà prévu la confiscation des propriétés foncières françaises de l'Église catholique et l'interdiction des vœux monastiques. Cette nouvelle loi acheva la destruction des ordres monastiques, interdisant "tous les chapitres réguliers et séculiers pour les deux sexes, les abbayes et les prieurés, réguliers et en commendam, pour les deux sexes", etc. la confiscation des terres de l'Église et l'abolition de la dîme. De plus, la Constitution civile du clergé réglementait les diocèses actuels afin qu'ils puissent devenir plus uniformes et alignés sur les circonscriptions administratives récemment créées. Il a souligné que les responsables de l'église ne pouvaient s'engager pour quoi que ce soit en dehors de la France, en particulier la papauté (en raison de la grande puissance et de l'influence qu'elle exerçait). Enfin, la Constitution civile du clergé fait élire les évêques et les prêtres. En faisant élire des membres du clergé, l'église a perdu une grande partie de l'autorité qu'elle avait pour se gouverner et était désormais soumise au peuple, puisqu'ils voteraient pour le prêtre et les évêques au lieu que ces personnes soient nommées par l'église et la hiérarchie. La Constitution civile du clergé a été votée et une partie de son soutien est venue de personnalités de l'intérieur de l'Église, comme le prêtre et parlementaire Pierre Claude François Daunou, et surtout le prêtre révolutionnaire Henri Grégoire, qui était premier prêtre catholique français à prêter le serment obligatoire. Le roi Louis XVI a finalement cédé à la mesure après s'y être initialement opposé.